Réglementations F.F.S.B

Règlement sportif

– Edition 2023-24

– Edition 2024-25

Cahier des charges

– Ligue M1 (2023-24)

– Ligue F1

– Ligue M2

– Concours F2

– Concours M2

Annexe

– Questionnaire de santé

– Questionnaire de santé des mineurs

– Attestation de santé des mineurs

– Autorisation parentale

GESTION DE COMPÉTITION

– Poules de 8

– Poules de 16

– Poules de 32

– Poules de 64

– Club – Demande de report

UTILES EN COMPÉTITION

Feuille de match

– Clubs masculins

– Clubs féminins

– Championnat des AS 3&4

Fiche de participation

– Compétitions officielles

– Concours propagande et promotion

Autre

– Attestation sur l’honneur

– Déclaration de sinistre

RÈGLEMENTATION MÉDICALE

Majeurs

– Questionnaire de santé fédéral

– Questionnaire de santé national

Mineurs

– Questionnaire de santé

– Attestation de santé des mineurs

RÈGLEMENTATION TECHNIQUE

– Règlement technique international 2022

– Casistique 2018

– Modifications au 14 septembre 2024

– Règlement technique de Raffa Volo

RENTRÉE SPORTIVE

Fiche d’engagement

– Club

Mutation

– Traditionnel : Adultes

– Traditionnel : Jeunes

– Club : Adultes

– Club : Jeunes

Questionnaire santé

– Questionnaire de santé

– Questionnaire de santé des mineurs

– Attestation de santé des mineurs

– Autorisation parentale

Autre

– Déclaration d’équipe

– Demande d’extension Club

– Fiche licence (pass fédéral / honorabilité)

RÈGLEMENTATION DISCIPLINAIRE 

– Règlement disciplinaire

– Procédure disciplinaire nationale

– Procédure disciplinaire régionale

– Procédure disciplinaire départementale

RÈGLEMENTATION ARBITRAGE 

– Statuts de l’arbitre

RÈGLEMENTATION DES ÉQUIPEMENTS 

– Notice d’impact

– Fiche de recensement des boulodromes

– Cahier des charges pour sol sportif bouliste

– Avis de la CERFRES (15/12/2016)

– Dimension des terrains (jeunes)

RÈGLEMENTATION ADMINISTRATIVE

Assurance

– Contrat Responsabilité Civile

– Protection juridique FFSB

– Attestation d’assurance

– Déclaration de sinistres

Ministère / ANS

– Convention MENJ, MS, USEP, UNSS, FFSB

Fédération

– Statuts

– Règlement intérieur administratif

– Règlement financier et de gestion

– Charte contre l’homophobie dans le sport

– Charte d’éthique et de déontologie

Ligue

– Statuts

– Règlement intérieur administratif

Comité bouliste départemental

– Statuts (avec secteurs)

– Statuts (sans secteurs)

– Statuts du développement bouliste

– Statuts de district

– Règlement intérieur administratif

Rassemblement

– Statuts (secteur)

– Statuts (entente sportive bouliste)

– Création d’une ESB

Association sportive

– Statuts (Association sportive)

– Statuts (Centre de formation bouliste)

– Statuts (Association bouliste club)

– Règlement intérieur administratif

– Règlement intérieur administratif omnisport

– Affiliation ASB

– Affiliation ASB (section d’association)

Autre

– Guide administratif

– Règlement du Comité national de Raffa